Inox System partenaire du Stade Rochelais !

MENTIONS LÉGALES

Société

Raison sociale: INOX SYSTEM

Forme juridique: SARL

Adresse siège social: 14 rue Anita Conti 17180 Périgny

Responsable Rédaction: Monsieur François Lenoir

Téléphone: 01 39 19 11 00

Mail: info@inox-system.fr

Capital social: 100 000€

Siret: 491 040 119

TVA intracommunautaire: FR 90 491 040 119

Hébergeur du site

INFOMANIAK

Suisse

Concepteurs du site

E-PHL CONSULTING

COMPOS'IT

CHARTE D’UTILISATION DU SITE INOX-SYSTEM.FR

 

L’utilisateur du site www.inox-system.fr  (ci-après le Client) s’engage auprès de la société INOX SYSTEM (R.C.S de La Rochelle sous le n° 491040119 ), à respecter la présente Charte dans le cadre de l’utilisation du site internet www.inox-system.fr .

Le Client reconnaît que l’accès aux services de vente en ligne existant sur le site www.inox-system.fr est protégé par l’utilisation par le Client d’un ou plusieurs numéro(s) d’identification(s), d’un ou plusieurs code(s) personnel(s) et confidentiel(s), attribué(s) par la société INOX SYSTEM, lorsque le Client souscrit à l’accès au site www.inox-system.fr.

A la demande du Client, ces codes et identifiants sont remis initialement par la société INOX SYSTEM à la personne désignée référent www.inox-system.fr chez le Client.

Tout renouvellement de codes et/ou d’identifiants pourra se faire à l’initiative de la société INOX SYSTEM ou du Client, cette dernière hypothèse pouvant entraîner des frais que ce dernier accepte de supporter. Tout nouveau code ou nouvel identifiant sera transmis au référent désigné initialement, sauf notification préalable adressée à la société INOX SYSTEM par lettre recommandée avec accusé de réception désignant un nouveau référent.

Toute transaction intervenant via le site www.inox-system.fr nécessite de la part du Client l’utilisation impérative du/des numéro(s) d’identification et du/des code(s) personnel(s) dont il est titulaire.

Le ou les numéros d’identification et le ou les codes sont strictement confidentiels et personnels, le Client a donc seul la responsabilité de leur conserver ces qualités. Ainsi, dans tous les cas, et quel que soit le moyen utilisé, il est expressément convenu que toute interrogation, tout accès ou tout ordre donné sur le site www.inox-system.fr, après que l’identifiant et/ou le code ont été composés, est réputé(e) de façon irréfragable effectué(e) par le Client auquel sont rattachés lesdits identifiants ou codes.

Le Client reconnaît expressément que la société INOX SYSTEM est dégagée de toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’ordre non justifié ou frauduleux.

Les photographies ou représentations graphiques et de manière générale tout descriptif d’un produit présenté sur le site www.inox-system.fr n’a qu’une valeur illustrative et ne constitue pas un engagement contractuel dont le Client peut se prévaloir, notamment dans le cadre d’une réclamation pour non-conformité du produit. Seule la référence du produit constitue un élément contractuel certain, faisant foi entre les parties.